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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL AIR SELECTION
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LES HAUTS DE FONTARABIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE FONTARABIE
SARL BEL AIR SELECTION

Numéro de dépôt :
97659658
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque LES HAUTS DE FONTARABIE

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL AIR SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « LES HAUTS DE FONTARABIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL AIR SELECTION domicilié(e) dont le siège social est à "Coubet", 33710 VILLENEUVE DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 203 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle FAURE Agnès Gérante, SARL BEL AIR SELECTION - France.

La marque LES HAUTS DE FONTARABIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE FONTARABIE est expirée depuis le 15 janvier 2007.

BEL AIR SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : BELAIR


SARL BEL AIR SELECTION - dont le siège social est à "Coubet", 33710 VILLENEUVE DE BLAYE - France - SIREN 391203064


Mademoiselle FAURE Agnès Gérante, SARL BEL AIR SELECTION - France


Inscription le 21 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277804 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "LES HAUTS DE FONTARABIE"